Histoire du Cadastre
Histoire du cadastre
Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de répartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution du cadastre, remontant à la plus haute Antiquité.
Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété, entre autres appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.
En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives, comme le cadastre thérésien. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, date à laquelle la loi décida qu'on procéderait au moyen de mesures géométriques car la tentative de dresser un cadastre général des propriétés imposables datant du 1er décembre 1790 reposant sur des évaluations approximatives du comité des impositions foncières puis sur la simple déclaration des propriétaires de bien-fonds, ne remplissait qu'imparfaitement le but qu'on se proposait d'atteindre.
Cadastre belge
Il existait depuis le Moyen Âge dans la Belgique francophone (autour de Liège et de Namur) des actes cadastraux appelés cerclemenage, visant au bornage des propriétés et notamment des seigneuries. Il y a plusieurs variantes de ce terme.
Le cadastre belge est à l'origine issu du cadastre français jusqu'en 1830, date de la révolution et de la constitution de la Belgique.
Au début, la jeune administration du cadastre belge a continué à suivre les décisions prises sous le régime napoléonien. C'est ainsi que furent créés entre 1806 et 1843 les plans cadastraux primitifs.
À la suite de la Première Guerre mondiale, certaines communes de langues germaniques (constituant les cantons communément nommés cantons rédimés) ont été annexées à la Belgique. Dans ces communes, les archives du cadastre recèlent d'anciens documents appelés "Plans noirs" issus du cadastre allemand.
À la suite de la réforme Coperfin, le cadastre est devenu une partie de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale qui, bien que faisant encore partie du Service public fédéral Finances, a une vocation de moins en moins fiscale.
cadastre Français
Il est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recense toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts.
Afin de remédier aux injustices fiscales del'Ancien Régime, le cadastre a été réalisé pour l'ensemble du territoire national dans la première moitié du xixe siècle, et on qualifie ce cadastre de « napoléonien ».
La plupart des communes ont vu leur cadastre rénové une ou plusieurs fois depuis le début du xixe siècle.
